Mentions légales

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Cap H
41, allée des violettes
06210 Mandelieu, FRANCE

SAS au capital de : 1500 euros

RCS de Cannes sous le numéro 897 812 186

Numéro de déclaration d'activité prestataire de formation : 93061098806

Email : contact@cap-h.fr

Directeur de la publication : Julien Gottsmann

Hébergeur :
OVH SAS : 2 rue Kellermann

BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

L’utilisation du site cap-h.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales ci-après décrites.

Article 2 – CONTENU DU SITE

Cap H s’engage à faire son meilleur effort pour assurer aux utilisateurs l’exactitude, la mise à jour des informations diffusées sur ce site et l’accessibilité du site à tout moment. Ils ne peuvent cependant en garantir l’exhaustivité. Cap H ne pourra être tenue responsable en cas de difficulté ou d’impossibilité d’accéder au site pour quelque cause que ce soit.

Elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

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L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

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Le site www.cap-h.fr est pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les contenus incluant les données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers sont la propriété de Cap H. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même, que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites sauf autorisation expresse et préalable du Directeur de la publication.

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Les marques citées sur le site sont protégées, leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur.

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Article 5 – SECURITE

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Article 6 – LOI APPLICABLE

Ce site est soumis à la loi française.

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Notice d’information sur les données personnelles

Mise à jour mars 2024

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Quel est le rôle de Cap H ?

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